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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SONAFI
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POISSONS & CRUSTACÉS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POISSONS & CRUSTACÉS
SONAFI, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
99801122
Date de dépôt :
01/07/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/07/2009

Présentation de la marque POISSONS & CRUSTACÉS

Déposée le 1 juillet 1999 par la Société Anonyme (SA) SONAFI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « POISSONS & CRUSTACÉS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-33 du 13 août 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SONAFI domicilié(e) 42 rue Rieussec, 78220 VIROFLAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 354 058 513 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE Direction Juridique - France.

La marque POISSONS & CRUSTACÉS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99801122.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POISSONS & CRUSTACÉS est expirée depuis le 1 juillet 2009.

SONAFI a également déposé les autres marques suivantes : LA TASSE DE CHOCOLAT , BABAHOYO , LACTÉE GASTRONOMIE , CHOCOLATERIE DU LAC LEMAN , (Marque figurative) , BRINS DE CHOCOLAT , LES BULLES DE NOËL , SAVEURS DE PROVENCE , (Marque figurative) , CAOGRANDE


SONAFI, Société Anonyme - 42 rue Rieussec, 78220 VIROFLAY - France - SIREN 354058513


SB ALLIANCE Direction Juridique - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-52

Publication - Publication le 13 août 1999 au BOPI 1999-33

Café, thé, cacao, sucre, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, glaces comestibles ; miel ; glace à rafraîchir.