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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SONAFI
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PASSIONNEMENT FRANÇAIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PASSIONNEMENT FRANÇAIS
SONAFI, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4038909
Date de dépôt :
08/10/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
08/10/2023
PASSIONNEMENT FRANÇAIS de SONAFI

Présentation de la marque PASSIONNEMENT FRANÇAIS

Déposée le 8 octobre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SONAFI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « PASSIONNEMENT FRANÇAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-44 du 31 octobre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SONAFI domicilié(e) 42 Rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 354 058 513 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE, DIRECTION JURIDIQUE domicilié(e) 42 rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France.

La marque PASSIONNEMENT FRANÇAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4038909.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASSIONNEMENT FRANÇAIS est expirée depuis le 8 octobre 2023.

SONAFI a également déposé les autres marques suivantes : LA TASSE DE CHOCOLAT , BABAHOYO , LACTÉE GASTRONOMIE , CHOCOLATERIE DU LAC LEMAN , (Marque figurative) , BRINS DE CHOCOLAT , LES BULLES DE NOËL , SAVEURS DE PROVENCE , (Marque figurative) , CAOGRANDE


SONAFI, société par actions simplifiée - 42 Rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France - SIREN 354058513


SB ALLIANCE, DIRECTION JURIDIQUE - 42 rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France


Publication - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-44

Enregistrement avec modification - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-16

Café, thé, cacao et produits du cacao. Chocolat et produits de chocolat. Sucre ; pâtisserie et confiserie, glaces comestibles. Biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé : tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.