Marque renouvelée - Marque en vigueur

PASSION
SONAFI, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1500369
Date de dépôt :
25/11/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/11/2028

Présentation de la marque PASSION

Déposée le 25 novembre 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SONAFI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PASSION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SONAFI domicilié(e) 42 rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 354 058 513 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE, Mme LEGOT Valérie domicilié(e) 42 rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France.

La marque PASSION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1500369.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque PASSION arrivera à expiration en date du 25 novembre 2028.

SONAFI a également déposé les autres marques suivantes : LA TASSE DE CHOCOLAT , BABAHOYO , LACTÉE GASTRONOMIE , CHOCOLATERIE DU LAC LEMAN , (Marque figurative) , BRINS DE CHOCOLAT , LES BULLES DE NOËL , SAVEURS DE PROVENCE , (Marque figurative) , CAOGRANDE


SONAFI, Société par Actions Simplifiée - 42 rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France - SIREN 354058513


SB ALLIANCE, Mme LEGOT Valérie - 42 rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France


Renouvellement avec limitation le 26 novembre 2008 n°2390491 - Publication au BOPI 2008-11-26

Inscription le 3 juillet 2006 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°436257 - Publication au BOPI 2006-07-03

Renouvellement sans limitation le 26 novembre 2008 n°2124886 - Publication au BOPI 2008-11-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-19

Renouvellement sans limitation le 22 juin 2018 n°2685442 - Publication le 30 nov. 2018 au BOPI 2018-06-22

“ Cacao, pâtisserie et confiserie ”.