Marque renouvelée - Marque en vigueur

NOUGATISSIM'
SONAFI, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
99832155
Date de dépôt :
28/12/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/12/2029

Présentation de la marque NOUGATISSIM'

Déposée le 28 décembre 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SONAFI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOUGATISSIM' » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-05 du 4 février 2000.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SONAFI domicilié(e) 42 rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 354 058 513 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE, Mme LEGOT Valérie domicilié(e) 42 rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France.

La marque NOUGATISSIM' a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99832155.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque NOUGATISSIM' arrivera à expiration en date du 28 décembre 2029.

SONAFI a également déposé les autres marques suivantes : LA TASSE DE CHOCOLAT , BABAHOYO , LACTÉE GASTRONOMIE , CHOCOLATERIE DU LAC LEMAN , (Marque figurative) , BRINS DE CHOCOLAT , LES BULLES DE NOËL , SAVEURS DE PROVENCE , (Marque figurative) , CAOGRANDE


SONAFI, Société par Actions Simplifiée - 42 rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France - SIREN 354058513


SB ALLIANCE, Mme LEGOT Valérie - 42 rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-22

Publication - Publication le 4 févr. 2000 au BOPI 2000-05

Renouvellement sans limitation le 16 septembre 2009 n°2418279 - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-09-16

Renouvellement sans limitation le 27 août 2019 n°2724060 - Publication le 13 déc. 2019 au BOPI 2019-08-27

Produits de chocolaterie et de confiserie à base de nougat ; nougats.