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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SONAFI
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NOËL EN PAPILLOTES
Marque renouvelée - Marque en vigueur

NOËL EN PAPILLOTES
SONAFI, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3332359
Date de dépôt :
22/12/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/12/2024
NOËL EN PAPILLOTES de SONAFI

Présentation de la marque NOËL EN PAPILLOTES

Déposée le 22 décembre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SONAFI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOËL EN PAPILLOTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-05 du 4 février 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SONAFI domicilié(e) 42, rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 354 058 513 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE, Direction Juridique domicilié(e) 42, rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France.

La marque NOËL EN PAPILLOTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3332359.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NOËL EN PAPILLOTES arrivera à expiration en date du 22 décembre 2024.

SONAFI a également déposé les autres marques suivantes : LA TASSE DE CHOCOLAT , BABAHOYO , LACTÉE GASTRONOMIE , CHOCOLATERIE DU LAC LEMAN , (Marque figurative) , BRINS DE CHOCOLAT , LES BULLES DE NOËL , SAVEURS DE PROVENCE , (Marque figurative) , CAOGRANDE


SONAFI, Société par actions simplifiée - 42, rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France - SIREN 354058513


SB ALLIANCE, Direction Juridique - 42, rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-22

Publication - Publication le 4 févr. 2005 au BOPI 2005-05

Renouvellement sans limitation le 13 août 2014 n°2566063 - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-08-13

Cacao, café, thé, chocolat, succédanés du café, produits de chocolaterie et de confiserie, pâtisserie.