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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SONAFI
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MORANT BAY
Marque enregistrée - Marque en vigueur

MORANT BAY
SONAFI, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4219921
Date de dépôt :
23/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/10/2025
MORANT BAY de SONAFI

Présentation de la marque MORANT BAY

Déposée par voie électronique le 23 octobre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SONAFI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MORANT BAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-46 du 13 novembre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SONAFI domicilié(e) 42 Rue Rieussec - 78220 - Viroflay - France et immatriculée sous le numéro RCS 354 058 513 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE, DIRECTION JURIDIQUE domicilié(e) 42 Rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France.

La marque MORANT BAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4219921.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MORANT BAY arrivera à expiration en date du 23 octobre 2025.

SONAFI a également déposé les autres marques suivantes : LA TASSE DE CHOCOLAT , BABAHOYO , LACTÉE GASTRONOMIE , CHOCOLATERIE DU LAC LEMAN , (Marque figurative) , BRINS DE CHOCOLAT , LES BULLES DE NOËL , SAVEURS DE PROVENCE , (Marque figurative) , CAOGRANDE


SONAFI, Société par actions simplifiée - 42 Rue Rieussec - 78220 - Viroflay - France - SIREN 354058513


SB ALLIANCE, DIRECTION JURIDIQUE - 42 Rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France


Publication - Publication le 13 nov. 2015 au BOPI 2015-46

Enregistrement sans modification - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2016-06

Pâtisserie. Confiserie. Chocolat et produits de chocolat, à savoir : confiserie au chocolat , bonbons de chocolat, tablettes de chocolat, pâtes à tartiner au chocolat, produits de chocolat pour décoration d'arbres de Noël , nappages comestibles au chocolat. Chocolat de couverture.Cacao, poudre de Cacao, produits cacaotés.