Marque enregistrée - Marque en vigueur

MILLE ET UN ECLATS
SONAFI, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4081445
Date de dépôt :
04/04/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/04/2024
MILLE ET UN ECLATS de SONAFI

Présentation de la marque MILLE ET UN ECLATS

Déposée par voie électronique le 4 avril 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SONAFI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MILLE ET UN ECLATS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-17 du 25 avril 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SONAFI domicilié(e) 42 Rue Rieussec - 78220 - Viroflay - France et immatriculée sous le numéro RCS 354 058 513 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE, DIRECTION JURIDIQUE domicilié(e) 42 Rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France.

La marque MILLE ET UN ECLATS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4081445.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MILLE ET UN ECLATS arrivera à expiration en date du 4 avril 2024.

SONAFI a également déposé les autres marques suivantes : LA TASSE DE CHOCOLAT , BABAHOYO , LACTÉE GASTRONOMIE , CHOCOLATERIE DU LAC LEMAN , (Marque figurative) , (Marque figurative) , BRINS DE CHOCOLAT , LES BULLES DE NOËL , SAVEURS DE PROVENCE , C C


SONAFI, Société par actions simplifiée - 42 Rue Rieussec - 78220 - Viroflay - France - SIREN 354058513


SB ALLIANCE, DIRECTION JURIDIQUE - 42 Rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France


Publication - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-17

Enregistrement sans modification - Publication le 25 juil. 2014 au BOPI 2014-30

Café, thé, cacao et produits de cacao. Chocolat et produits de chocolat. Sucre, succédanés du café. Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles. Miel, Glace à rafraîchir. Biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.