(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 1 avril 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SONAFI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-20 du 14 mai 2004.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3284260.
C'est une marque en couleurs, figurative, tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 1 avril 2024.
SONAFI a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-12
Publication - Publication le 14 mai 2004 au BOPI 2004-20
Renouvellement sans limitation le 7 février 2014 n°2550586 - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-02-07