Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES PÉTALES
SONAFI, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3062771
Date de dépôt :
27/10/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/10/2010

Présentation de la marque LES PÉTALES

Déposée le 27 octobre 2000 par la Société Anonyme (SA) SONAFI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES PÉTALES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-50 du 15 décembre 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SONAFI domicilié(e) 42 rue Rieussec, 78220 VIROFLAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 354 058 513 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE - France.

La marque LES PÉTALES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3062771.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES PÉTALES est expirée depuis le 27 octobre 2010.

SONAFI a également déposé les autres marques suivantes : LA TASSE DE CHOCOLAT , BABAHOYO , LACTÉE GASTRONOMIE , CHOCOLATERIE DU LAC LEMAN , (Marque figurative) , BRINS DE CHOCOLAT , LES BULLES DE NOËL , SAVEURS DE PROVENCE , (Marque figurative) , CAOGRANDE


SONAFI, Société Anonyme - 42 rue Rieussec, 78220 VIROFLAY - France - SIREN 354058513


SB ALLIANCE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-20

Publication - Publication le 15 déc. 2000 au BOPI 2000-50

Cacao, chocolat, bonbons de chocolat, caramel et pralinés.