LES PERLES
Présentation de la marque LES PERLES
Déposée le 21 août 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SONAFI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES PERLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-40 du 3 octobre 2003.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LES PERLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3242601.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES PERLES est expirée depuis le 21 août 2023.
SONAFI a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 15 juin 2004 - Rejet total n°394552 - Publication au BOPI 2004-06-15
Inscription le 8 décembre 2004 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°403710 - Publication au BOPI 2004-12-08
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-10
Publication - Publication le 3 oct. 2003 au BOPI 2003-40
Renouvellement sans limitation le 3 avril 2013 n°2526636 - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-04-03