Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES PERLES
SONAFI, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3242601
Date de dépôt :
21/08/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/08/2023
LES PERLES de SONAFI

Présentation de la marque LES PERLES

Déposée le 21 août 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SONAFI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES PERLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-40 du 3 octobre 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SONAFI domicilié(e) 42, rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 354 058 513 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE, Direction Juridique domicilié(e) 42, rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France.

La marque LES PERLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3242601.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES PERLES est expirée depuis le 21 août 2023.

SONAFI a également déposé les autres marques suivantes : LA TASSE DE CHOCOLAT , BABAHOYO , LACTÉE GASTRONOMIE , CHOCOLATERIE DU LAC LEMAN , (Marque figurative) , BRINS DE CHOCOLAT , LES BULLES DE NOËL , SAVEURS DE PROVENCE , (Marque figurative) , CAOGRANDE


SONAFI, Société par actions simplifiée - 42, rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France - SIREN 354058513


SB ALLIANCE, Direction Juridique - 42, rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France


Inscription le 15 juin 2004 - Rejet total n°394552 - Publication au BOPI 2004-06-15

Inscription le 8 décembre 2004 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°403710 - Publication au BOPI 2004-12-08

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-10

Publication - Publication le 3 oct. 2003 au BOPI 2003-40

Renouvellement sans limitation le 3 avril 2013 n°2526636 - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-04-03

Chocolat, produits de chocolaterie.