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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SONAFI
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Les feuillottes
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les feuillottes
SONAFI, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3182991
Date de dépôt :
09/09/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/09/2012
Les feuillottes de SONAFI

Présentation de la marque Les feuillottes

Déposée le 9 septembre 2002 par la Société Anonyme (SA) SONAFI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Les feuillottes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-42 du 18 octobre 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SONAFI domicilié(e) 42, rue Rieussec,78220 VIROFLAY - 78220 - France et immatriculée sous le numéro RCS 354 058 513 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE Direction Juridique domicilié(e) 42, rue Rieussec,78220 VIROFLAY - 78220 - France.

La marque Les feuillottes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3182991.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les feuillottes est expirée depuis le 9 septembre 2012.

SONAFI a également déposé les autres marques suivantes : LA TASSE DE CHOCOLAT , BABAHOYO , LACTÉE GASTRONOMIE , CHOCOLATERIE DU LAC LEMAN , (Marque figurative) , BRINS DE CHOCOLAT , LES BULLES DE NOËL , SAVEURS DE PROVENCE , (Marque figurative) , CAOGRANDE


SONAFI, Société Anonyme - 42, rue Rieussec,78220 VIROFLAY - 78220 - France - SIREN 354058513


SB ALLIANCE Direction Juridique - 42, rue Rieussec,78220 VIROFLAY - 78220 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-07

Publication - Publication le 18 oct. 2002 au BOPI 2002-42

Café, thé, cacao, chocolat, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café. Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles. Miel, sirop de mélasse. Levure, poudre pour faire lever. Sel, moutarde. Vinaigre, sauces (condiments) . Epices. Glace à rafraîchir.