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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SONAFI
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LES COMPOSABLES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES COMPOSABLES
SONAFI, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3037156
Date de dépôt :
23/06/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/06/2010

Présentation de la marque LES COMPOSABLES

Déposée le 23 juin 2000 par la Société Anonyme (SA) SONAFI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES COMPOSABLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-31 du 4 août 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SONAFI domicilié(e) 42 rue Rieussec, 78220 VIROFLAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 354 058 513 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE - France.

La marque LES COMPOSABLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3037156.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES COMPOSABLES est expirée depuis le 23 juin 2010.

SONAFI a également déposé les autres marques suivantes : LA TASSE DE CHOCOLAT , BABAHOYO , LACTÉE GASTRONOMIE , CHOCOLATERIE DU LAC LEMAN , (Marque figurative) , BRINS DE CHOCOLAT , LES BULLES DE NOËL , SAVEURS DE PROVENCE , (Marque figurative) , CAOGRANDE


SONAFI, Société Anonyme - 42 rue Rieussec, 78220 VIROFLAY - France - SIREN 354058513


SB ALLIANCE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-52

Publication - Publication le 4 août 2000 au BOPI 2000-31

Papier, papier d'emballage, carton, cartonnages, sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage en papier ; menus, carte d'invitation, faire-part ; accessoires en papier destinés à contenir des dragées à savoir : cornets, ballotins. Cacao, chocolat, produits de chocolaterie et de confiserie, dragées, café, succédanés du café.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.