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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SONAFI
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LES CLOCHES SONT PASSEES…
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES CLOCHES SONT PASSEES…
SONAFI Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3310905
Date de dépôt :
30/08/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/08/2014
LES CLOCHES SONT PASSEES… de SONAFI

Présentation de la marque LES CLOCHES SONT PASSEES…

Déposée le 30 août 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SONAFI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES CLOCHES SONT PASSEES… » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-41 du 8 octobre 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SONAFI domicilié(e) 42, rue Rieussec,78220 VIROFLAY - 78220 - France et immatriculée sous le numéro RCS 354 058 513 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE Direction Juridique domicilié(e) 42, rue Rieussec,78220 VIROFLAY - 78220 - France.

La marque LES CLOCHES SONT PASSEES… a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3310905.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES CLOCHES SONT PASSEES… est expirée depuis le 30 août 2014.

SONAFI a également déposé les autres marques suivantes : LA TASSE DE CHOCOLAT , BABAHOYO , LACTÉE GASTRONOMIE , CHOCOLATERIE DU LAC LEMAN , (Marque figurative) , BRINS DE CHOCOLAT , LES BULLES DE NOËL , SAVEURS DE PROVENCE , (Marque figurative) , CAOGRANDE


SONAFI Société par actions simplifiée - 42, rue Rieussec,78220 VIROFLAY - 78220 - France - SIREN 354058513


SB ALLIANCE Direction Juridique - 42, rue Rieussec,78220 VIROFLAY - 78220 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-05

Publication - Publication le 8 oct. 2004 au BOPI 2004-41

Café, thé, cacao, chocolat, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.