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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SONAFI
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LE TEMPS d'UN PETIT CREUX
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE TEMPS d'UN PETIT CREUX
SONAFI, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3113687
Date de dépôt :
26/07/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/07/2021

Présentation de la marque LE TEMPS d'UN PETIT CREUX

Déposée le 26 juillet 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SONAFI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE TEMPS d'UN PETIT CREUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-35 du 31 août 2001.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SONAFI domicilié(e) 42, rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 354 058 513 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE, Direction Juridique domicilié(e) 42, rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France.

La marque LE TEMPS d'UN PETIT CREUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3113687.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE TEMPS d'UN PETIT CREUX est expirée depuis le 26 juillet 2021.

SONAFI a également déposé les autres marques suivantes : LA TASSE DE CHOCOLAT , BABAHOYO , LACTÉE GASTRONOMIE , CHOCOLATERIE DU LAC LEMAN , (Marque figurative) , BRINS DE CHOCOLAT , LES BULLES DE NOËL , SAVEURS DE PROVENCE , (Marque figurative) , CAOGRANDE


SONAFI, Société par actions simplifiée - 42, rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France - SIREN 354058513


SB ALLIANCE, Direction Juridique - 42, rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France


Inscription le 11 mars 2002 - Transmission totale de propriété n°342312 - Publication au BOPI 2002-03-11

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-52

Publication - Publication le 31 août 2001 au BOPI 2001-35

Renouvellement sans limitation le 12 avril 2011 n°2468057 - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-04-12

Chocolat ; produits de chocolaterie, glaces comestibles, glaces à rafraîchir.