Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE CHOCOLAT GOURMET
SONAFI société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3370773
Date de dépôt :
11/07/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/07/2015
LE CHOCOLAT GOURMET de SONAFI

Présentation de la marque LE CHOCOLAT GOURMET

Déposée le 11 juillet 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SONAFI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE CHOCOLAT GOURMET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-34 du 26 août 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SONAFI domicilié(e) 42 rue Rieussec,78220 VIROFLAY - 78220 - France et immatriculée sous le numéro RCS 354 058 513 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE Direction Juridique domicilié(e) 42 rue Rieussec,78220 VIROFLAY - 78220 - France.

La marque LE CHOCOLAT GOURMET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3370773.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CHOCOLAT GOURMET est expirée depuis le 11 juillet 2015.

SONAFI a également déposé les autres marques suivantes : LA TASSE DE CHOCOLAT , BABAHOYO , LACTÉE GASTRONOMIE , CHOCOLATERIE DU LAC LEMAN , (Marque figurative) , BRINS DE CHOCOLAT , LES BULLES DE NOËL , SAVEURS DE PROVENCE , (Marque figurative) , CAOGRANDE


SONAFI société par actions simplifiée - 42 rue Rieussec,78220 VIROFLAY - 78220 - France - SIREN 354058513


SB ALLIANCE Direction Juridique - 42 rue Rieussec,78220 VIROFLAY - 78220 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-51

Publication - Publication le 26 août 2005 au BOPI 2005-34

Cacao, chocolat, produits de chocolaterie et de confiserie.