Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SONAFI
/
LE CAPRICE ST HONORE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE CAPRICE ST HONORE
SONAFI, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
92447517
Date de dépôt :
22/12/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/12/2022

Présentation de la marque LE CAPRICE ST HONORE

Déposée le 22 décembre 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SONAFI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE CAPRICE ST HONORE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-05 du 5 février 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SONAFI domicilié(e) 42, rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 354 058 513 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE, Direction Juridique domicilié(e) 42, rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France.

La marque LE CAPRICE ST HONORE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92447517.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 43

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE CAPRICE ST HONORE est expirée depuis le 22 décembre 2022.

SONAFI a également déposé les autres marques suivantes : LA TASSE DE CHOCOLAT , BABAHOYO , LACTÉE GASTRONOMIE , CHOCOLATERIE DU LAC LEMAN , (Marque figurative) , BRINS DE CHOCOLAT , LES BULLES DE NOËL , SAVEURS DE PROVENCE , (Marque figurative) , CAOGRANDE


SONAFI, Société par actions simplifiée - 42, rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France - SIREN 354058513


SB ALLIANCE, Direction Juridique - 42, rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France


Renouvellement sans limitation le 18 octobre 2002 n°2229834 - Publication au BOPI 2002-10-18

Inscription le 7 avril 1998 - Transmission totale de propriété n°252859 - Publication au BOPI 1998-04-07

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-39

Publication - Publication le 5 févr. 1993 au BOPI 1993-05

Renouvellement sans limitation le 2 août 2012 n°2506540 - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-08-02

Chocolaterie, confiserie, pâtisserie et restauration; salons de thé

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.