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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SONAFI
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LA TASSE DE CHOCOLAT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA TASSE DE CHOCOLAT
SONAFI, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1724441
Date de dépôt :
25/11/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/11/2021

Présentation de la marque LA TASSE DE CHOCOLAT

Déposée le 25 novembre 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SONAFI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA TASSE DE CHOCOLAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SONAFI domicilié(e) 42, rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 354 058 513 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE, Direction Juridique domicilié(e) 42, rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France.

La marque LA TASSE DE CHOCOLAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1724441.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LA TASSE DE CHOCOLAT est expirée depuis le 25 novembre 2021.

SONAFI a également déposé les autres marques suivantes : BABAHOYO , LACTÉE GASTRONOMIE , CHOCOLATERIE DU LAC LEMAN , (Marque figurative) , BRINS DE CHOCOLAT , LES BULLES DE NOËL , SAVEURS DE PROVENCE , (Marque figurative) , CAOGRANDE , ARAGUANI


SONAFI, Société par actions simplifiée - 42, rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France - SIREN 354058513


SB ALLIANCE, Direction Juridique - 42, rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France


Renouvellement sans limitation le 13 septembre 2001 n°2206562 - Publication au BOPI 2001-09-13

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-20

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-28

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-31

Inscription le 19 mai 2004 - Transmission totale de propriété n°393964 - Publication au BOPI 2004-05-19

Inscription le 23 mai 1997 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°237363 - Publication au BOPI 1997-05-23

Inscription le 25 avril 1995 - Transmission de propriété n°184590 - Publication au BOPI 1995-04-25

Inscription le 12 juillet 2000 - Changement de nature juridique n°303658 - Publication au BOPI 2000-07-12

Inscription le 15 avril 2003 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°369018 - Publication au BOPI 2003-04-15

Renouvellement sans limitation le 4 juillet 2011 n°2474774 - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-07-04

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