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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SONAFI
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LA NUIT DU GATEAU
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LA NUIT DU GATEAU
SONAFI, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3736540
Date de dépôt :
06/05/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/05/2030
LA NUIT DU GATEAU de SONAFI

Présentation de la marque LA NUIT DU GATEAU

Déposée le 6 mai 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SONAFI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA NUIT DU GATEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-23 du 11 juin 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SONAFI domicilié(e) 42 rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 354 058 513 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE, Mme LE NY Sabine domicilié(e) 42 rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France.

La marque LA NUIT DU GATEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3736540.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 35 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA NUIT DU GATEAU arrivera à expiration en date du 6 mai 2030.

SONAFI a également déposé les autres marques suivantes : LA TASSE DE CHOCOLAT , BABAHOYO , LACTÉE GASTRONOMIE , CHOCOLATERIE DU LAC LEMAN , (Marque figurative) , BRINS DE CHOCOLAT , LES BULLES DE NOËL , SAVEURS DE PROVENCE , (Marque figurative) , CAOGRANDE


SONAFI, Société par Actions Simplifiée - 42 rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France - SIREN 354058513


SB ALLIANCE, Mme LE NY Sabine - 42 rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France


Publication - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-23

Enregistrement sans modification - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-39

Renouvellement sans limitation le 5 février 2020 n°2738749 - Publication le 12 juin 2020 au BOPI 2020-02-05

Café, thé, cacao et produits du cacao, sucre, riz, succédanés du café. Pâtisserie et confiserie, glaces comestibles. Epices. Miel, glace à rafraîchir. Crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat et produits de chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Services de vente au détail et de regroupement (à l'exception du transport) de produits alimentaires, de plats alimentaires préparés et de conserves alimentaires, permettant aux consommateurs de les voir et de les acheter commodément. Opérations promotionnelles et publicitaires en vue de fidéliser la clientèle. Opérations promotionnelles et publicitaires en vue de fidéliser la clientèle par un programme d'incitation et de primes, à l'aide de points de fidélité, de remises, de bonus, de bons d'achat, de chèques cadeaux et de coupon de réduction.

Services d'alimentation et de restauration.