Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur
L'ATELIER DU CHOCOLAT
Numéro de dépôt :
97672116
Date de dépôt :
02/04/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque L'ATELIER DU CHOCOLAT
Déposée le 2 avril 1997 par la société SONAFI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'ATELIER DU CHOCOLAT »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 27 ans, la marque L'ATELIER DU CHOCOLAT est expirée depuis le 2 avril 2007.
SONAFI a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 15 septembre 2004 - retrait total n°399440 - Publication au BOPI 2004-09-15
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-38
Publication - Publication le 16 mai 1997 au BOPI 1997-20