Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FORTUNE CHOCOLATES
SONAFI, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3189243
Date de dépôt :
14/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/10/2012
FORTUNE CHOCOLATES de SONAFI

Présentation de la marque FORTUNE CHOCOLATES

Déposée le 14 octobre 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SONAFI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FORTUNE CHOCOLATES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-47 du 22 novembre 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SONAFI domicilié(e) 42, rue Rieussec,78220 VIROFLAY - 78220 - France et immatriculée sous le numéro RCS 354 058 513 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE Direction Juridique domicilié(e) 42, rue Rieussec,78220 VIROFLAY - 78220 - France.

La marque FORTUNE CHOCOLATES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3189243.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FORTUNE CHOCOLATES est expirée depuis le 14 octobre 2012.

SONAFI a également déposé les autres marques suivantes : LA TASSE DE CHOCOLAT , BABAHOYO , LACTÉE GASTRONOMIE , CHOCOLATERIE DU LAC LEMAN , (Marque figurative) , BRINS DE CHOCOLAT , LES BULLES DE NOËL , SAVEURS DE PROVENCE , (Marque figurative) , CAOGRANDE


SONAFI, Société par Actions Simplifiée - 42, rue Rieussec,78220 VIROFLAY - 78220 - France - SIREN 354058513


SB ALLIANCE Direction Juridique - 42, rue Rieussec,78220 VIROFLAY - 78220 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-13

Publication - Publication le 22 nov. 2002 au BOPI 2002-47

Cacao, chocolat, produits de chocolaterie et de confiserie.