FEUILLES DE CACAO
Présentation de la marque FEUILLES DE CACAO
Déposée le 1 juin 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SONAFI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FEUILLES DE CACAO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-28 du 16 juillet 1993.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque FEUILLES DE CACAO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93470717.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FEUILLES DE CACAO est expirée depuis le 1 juin 2023.
SONAFI a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 24 décembre 2002 n°2233428 - Publication au BOPI 2002-12-24
Inscription le 2 juin 2003 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°371612 - Publication au BOPI 2003-06-02
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-46
Publication - Publication le 16 juil. 1993 au BOPI 1993-28
Renouvellement sans limitation le 18 février 2013 n°2522047 - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-02-18