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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SONAFI
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FEUILLES DE CACAO
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FEUILLES DE CACAO
SONAFI, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
93470717
Date de dépôt :
01/06/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/06/2023

Présentation de la marque FEUILLES DE CACAO

Déposée le 1 juin 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SONAFI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FEUILLES DE CACAO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-28 du 16 juillet 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SONAFI domicilié(e) 42, rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 354 058 513 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE, Direction Juridique domicilié(e) 42, rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France.

La marque FEUILLES DE CACAO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93470717.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FEUILLES DE CACAO est expirée depuis le 1 juin 2023.

SONAFI a également déposé les autres marques suivantes : LA TASSE DE CHOCOLAT , BABAHOYO , LACTÉE GASTRONOMIE , CHOCOLATERIE DU LAC LEMAN , (Marque figurative) , BRINS DE CHOCOLAT , LES BULLES DE NOËL , SAVEURS DE PROVENCE , (Marque figurative) , CAOGRANDE


SONAFI, Société par actions simplifiée - 42, rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France - SIREN 354058513


SB ALLIANCE, Direction Juridique - 42, rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France


Renouvellement sans limitation le 24 décembre 2002 n°2233428 - Publication au BOPI 2002-12-24

Inscription le 2 juin 2003 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°371612 - Publication au BOPI 2003-06-02

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-46

Publication - Publication le 16 juil. 1993 au BOPI 1993-28

Renouvellement sans limitation le 18 février 2013 n°2522047 - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-02-18

Cacao, chocolat, produits de confiserie, de pâtisserie et de chocolaterie