Marque enregistrée - Marque en vigueur

ENSEMBLE, FAISONS DU BIEN AVEC DU BON
SONAFI

Numéro de dépôt :
4585049
Date de dépôt :
26/09/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/09/2029
ENSEMBLE, FAISONS DU BIEN AVEC DU BON de SONAFI

Présentation de la marque ENSEMBLE, FAISONS DU BIEN AVEC DU BON

Déposée par voie électronique le 26 septembre 2019 par SONAFI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ENSEMBLE, FAISONS DU BIEN AVEC DU BON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-42 du 18 octobre 2019.

Le déposant est SONAFI domicilié(e) 42 Rue Rieussec - 78220 - Viroflay - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE, Madame Valérie LEGOT domicilié(e) 42 Rue Rieussec - 78220 - Viroflay - France.

La marque ENSEMBLE, FAISONS DU BIEN AVEC DU BON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4585049.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENSEMBLE, FAISONS DU BIEN AVEC DU BON arrivera à expiration en date du 26 septembre 2029.

SONAFI a également déposé les autres marques suivantes : LA TASSE DE CHOCOLAT , (Marque figurative) , BRINS DE CHOCOLAT , LES BULLES DE NOËL , SAVEURS DE PROVENCE , (Marque figurative) , CAOGRANDE , ARAGUANI , AMPAMAKIA , LES HÉROS PRÉFÉRÉS DES ENFANTS


SONAFI - 42 Rue Rieussec - 78220 - Viroflay - France


SB ALLIANCE, Madame Valérie LEGOT - 42 Rue Rieussec - 78220 - Viroflay - France


Publication - Publication le 18 oct. 2019 au BOPI 2019-42

Enregistrement sans modification - Publication le 17 janv. 2020 au BOPI 2020-03

Café, thé. Cacao et préparations à base de cacao ; cacao en poudre ; pâtes à tartiner au cacao. Chocolat et produits de chocolat à savoir confiserie au chocolat, bonbons de chocolat, tablettes de chocolat, pâtes à tartiner au chocolat ; nappages comestibles au chocolat. Poudre de chocolat. Chocolat de couverture. Chocolat à pâtisser. Préparations de chocolat pour faire de la pâtisserie et de la confiserie. Décorations à usage alimentaire à base de chocolat et ou de cacao. Décorations à usage alimentaire à base de sucre. Sucre. Succédanés du café. Pâtisserie. Confiserie. Glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; glace à rafraîchir ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. Sucreries ;

Services de communication (publicité, relations publiques) dans le domaine de l'environnement et du développement durable ;

Diffusion (transmission) d'informations sur un site web dédié à l'information et à l'éducation du public dans le domaine de l'environnement et du Développement durable ;

Services de sensibilisation (éducation) du public dans le domaine de l'environnement et du développement durable ;

Service d'information dans le domaine de la protection de l'environnement et du développement durable ; création d'un site web dédié à l'information et à l'éducation du public dans le domaine de l'environnement et du développement durable. Fourniture d'information dans le domaine de l'environnement et du développement durable, à partir d'un site web.