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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SONAFI
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CUVEES DU SOURCEUR
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CUVEES DU SOURCEUR
SONAFI, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4264002
Date de dépôt :
12/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/04/2026
CUVEES DU SOURCEUR de SONAFI

Présentation de la marque CUVEES DU SOURCEUR

Déposée par voie électronique le 12 avril 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SONAFI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CUVEES DU SOURCEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-18 du 6 mai 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SONAFI domicilié(e) 42 Rue Rieussec - 78220 - Viroflay - France et immatriculée sous le numéro RCS 354 058 513 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE, DIRECTION JURIDIQUE domicilié(e) 42 Rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France.

La marque CUVEES DU SOURCEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4264002.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVEES DU SOURCEUR arrivera à expiration en date du 12 avril 2026.

SONAFI a également déposé les autres marques suivantes : LA TASSE DE CHOCOLAT , BABAHOYO , LACTÉE GASTRONOMIE , CHOCOLATERIE DU LAC LEMAN , (Marque figurative) , BRINS DE CHOCOLAT , LES BULLES DE NOËL , SAVEURS DE PROVENCE , (Marque figurative) , CAOGRANDE


SONAFI, Société par actions simplifiée - 42 Rue Rieussec - 78220 - Viroflay - France - SIREN 354058513


SB ALLIANCE, DIRECTION JURIDIQUE - 42 Rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France


Publication - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-18

Enregistrement sans modification - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-44

Café, thé. Cacao, poudre de cacao. Chocolat et produits de chocolat, à savoir : confiserie au chocolat, bonbons de chocolat, tablettes de chocolat, pâtes à tartiner au chocolat, produits de chocolat pour décoration d'arbres de Noël, nappages comestibles au chocolat. Chocolat de couverture. Décorations à usage alimentaire à base de chocolat et ou de cacao. Décorations à usage alimentaire à base de sucre. Sucre. Succédanés du café. Pâtisserie. Confiserie. Glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; glace à rafraîchir ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. Sucreries.