Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHOCOLATERIE DES QUATRE CANTONS
SONAFI, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1729879
Date de dépôt :
01/08/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/08/2009

Présentation de la marque CHOCOLATERIE DES QUATRE CANTONS

Déposée le 1 août 1989 par la Société Anonyme (SA) SONAFI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHOCOLATERIE DES QUATRE CANTONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SONAFI domicilié(e) 42 rue Rieussec, 78220 VIROFLAY, FRANCE (dossier no 2149612) - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 058 513 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE Direction Juridique domicilié(e) (dossier no 2149612) - France.

La marque CHOCOLATERIE DES QUATRE CANTONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1729879.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHOCOLATERIE DES QUATRE CANTONS est expirée depuis le 1 août 2009.

SONAFI a également déposé les autres marques suivantes : LA TASSE DE CHOCOLAT , BABAHOYO , LACTÉE GASTRONOMIE , CHOCOLATERIE DU LAC LEMAN , (Marque figurative) , BRINS DE CHOCOLAT , LES BULLES DE NOËL , SAVEURS DE PROVENCE , (Marque figurative) , CAOGRANDE


SONAFI, Société Anonyme - 42 rue Rieussec, 78220 VIROFLAY, FRANCE (dossier no 2149612) - France - SIREN 353058513


SB ALLIANCE Direction Juridique - (dossier no 2149612) - France


Renouvellement sans limitation le 19 juillet 1989 n°2149612 - Publication au BOPI 1989-07-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-04

Chocolats et tous produits de chocolaterie, dragées, bonbons et tous produits de confiserie