CHOCOLAT D'EXCEPTION
Présentation de la marque CHOCOLAT D'EXCEPTION
Déposée le 10 novembre 2000 par la Société Anonyme (SA) SONAFI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHOCOLAT D'EXCEPTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-52 du 29 décembre 2000.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CHOCOLAT D'EXCEPTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3065669.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHOCOLAT D'EXCEPTION est expirée depuis le 10 novembre 2010.
SONAFI a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-17
Publication - Publication le 29 déc. 2000 au BOPI 2000-52