Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHOCOLAT D'EXCEPTION
SONAFI, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3058010
Date de dépôt :
06/10/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/10/2010

Présentation de la marque CHOCOLAT D'EXCEPTION

Déposée le 6 octobre 2000 par la Société Anonyme (SA) SONAFI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHOCOLAT D'EXCEPTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-47 du 24 novembre 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SONAFI domicilié(e) 42 rue Rieussec, 78220 VIROFLAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 354 058 513 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE - France.

La marque CHOCOLAT D'EXCEPTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3058010.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHOCOLAT D'EXCEPTION est expirée depuis le 6 octobre 2010.

SONAFI a également déposé les autres marques suivantes : LA TASSE DE CHOCOLAT , BABAHOYO , LACTÉE GASTRONOMIE , CHOCOLATERIE DU LAC LEMAN , (Marque figurative) , BRINS DE CHOCOLAT , LES BULLES DE NOËL , SAVEURS DE PROVENCE , (Marque figurative) , CAOGRANDE


SONAFI, Société Anonyme - 42 rue Rieussec, 78220 VIROFLAY - France - SIREN 354058513


SB ALLIANCE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-12

Publication - Publication le 24 nov. 2000 au BOPI 2000-47

Cacao, chocolat, produits de chocolaterie.