Déposée le 20 mars 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SONAFI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CHOCO Ligne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-17 du 28 avril 2000.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SONAFI domicilié(e) 42 Rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 354 058 513 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE, Direction Juridique domicilié(e) 42 Rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France.
La marque CHOCO Ligne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3016695.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SONAFI, Société par actions simplifiée - 42 Rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France - SIREN 354058513
SB ALLIANCE, Direction Juridique - 42 Rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France
Inscription le 4 juin 2008 - Transmission totale de propriété n°475546 - Publication au BOPI 2008-06-04
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-35
Publication - Publication le 28 avr. 2000 au BOPI 2000-17
Renouvellement sans limitation le 9 février 2010 n°2430629 - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-02-09
*Produits Optiques : Lunettes Loupes prémontées Luncucs Solaires*Produits Diététiques à base de produits naturels : Bonbons Fruitamines sans sucre Sucettes Fruitamines sucre et sans sucre Barres Nougat et Sésame sans cholestérol Chocolat allégé Pastilles Menthe Forte Thermomètres Electroniques Confiserie.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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