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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SONAFI
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C C
Marque expirée - Marque en non vigueur

C C
SONAFI Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1618808
Date de dépôt :
07/04/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/04/2018

Présentation de la marque C C

Déposée le 7 avril 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SONAFI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « C C »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SONAFI domicilié(e) 42 rue Rieussec,78220 VIROFLAY (dossier no 2371804) - 78220 - France et immatriculée sous le numéro RCS 354 058 513 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LYNDE & ASSOCIES domicilié(e) 5 rue Murillo,75008 PARIS (dossier no 2371804) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque C C est expirée depuis le 7 avril 2018.

SONAFI a également déposé les autres marques suivantes : LA TASSE DE CHOCOLAT , BABAHOYO , LACTÉE GASTRONOMIE , CHOCOLATERIE DU LAC LEMAN , (Marque figurative) , BRINS DE CHOCOLAT , LES BULLES DE NOËL , SAVEURS DE PROVENCE , (Marque figurative) , CAOGRANDE


SONAFI Société par actions simplifiée - 42 rue Rieussec,78220 VIROFLAY (dossier no 2371804) - 78220 - France - SIREN 354058513


LYNDE & ASSOCIES - 5 rue Murillo,75008 PARIS (dossier no 2371804) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 30 avril 2008 n°2371804 - Publication au BOPI 2008-04-30

Renouvellement sans limitation n°2112481 - Publication au BOPI 1998-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-10

Inscription le 7 avril 1998 - Transmission totale de propriété n°252858 - Publication au BOPI 1998-04-07

Inscription le 2 avril 1998 - Changement de dénomination n°252525 - Publication au BOPI 1998-04-02

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade), épices, glace à rafraîchir