Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A CHOCOLATE WORD
SONAFI, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
99824549
Date de dépôt :
12/11/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/11/2009

Présentation de la marque A CHOCOLATE WORD

Déposée le 12 novembre 1999 par la Société Anonyme (SA) SONAFI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « A CHOCOLATE WORD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-53 du 31 décembre 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SONAFI domicilié(e) 42 rue Rieussec, 78220 VIROFLAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 354 058 513 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE Direction Juridique - France.

La marque A CHOCOLATE WORD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99824549.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A CHOCOLATE WORD est expirée depuis le 12 novembre 2009.

SONAFI a également déposé les autres marques suivantes : LA TASSE DE CHOCOLAT , BABAHOYO , LACTÉE GASTRONOMIE , CHOCOLATERIE DU LAC LEMAN , (Marque figurative) , BRINS DE CHOCOLAT , LES BULLES DE NOËL , SAVEURS DE PROVENCE , (Marque figurative) , CAOGRANDE


SONAFI, Société Anonyme - 42 rue Rieussec, 78220 VIROFLAY - France - SIREN 354058513


SB ALLIANCE Direction Juridique - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-17

Publication - Publication le 31 déc. 1999 au BOPI 1999-53

Cacao, chocolat, produits de chocolaterie et de confiserie.