L'HABITAT EN MOUVEMENT
Présentation de la marque L'HABITAT EN MOUVEMENT
Déposée le 24 mai 1991 par SONACOTRA (S.A. d'Economie Mixte auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « L'HABITAT EN MOUVEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque L'HABITAT EN MOUVEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1667100.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'HABITAT EN MOUVEMENT est expirée depuis le 24 mai 2001.
SONACOTRA (S.A. d'Economie Mixte a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-46