Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SONACOM
SONACOM, Société en nom collectif

Numéro de dépôt :
4073562
Date de dépôt :
05/03/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
05/03/2024
SONACOM de SONACOM

Présentation de la marque SONACOM

Déposée le 5 mars 2014 par SONACOMTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « SONACOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-13 du 28 mars 2014.

Le déposant est SONACOMTODO domicilié(e) 24 rue Montrosier - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 492 933 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP BAYLE & HASBANIAN, Stéphane HASBANIAN, Avocat à la Cour domicilié(e) 81, Avenue Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France.

La marque SONACOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4073562.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SONACOM est expirée depuis le 5 mars 2024.

SONACOM a également déposé les autres marques suivantes : wooz tones donnez du style à vos contacts! , Mattrunks , No Pattes De Chameau #NoPDC , NAMECALLS , S , Tonic Tones , sonacom , SONACOM CREATION AUDIO/VIDEO , Tonic Classic Tones , STUPÏD TONES


SONACOM, Société en nom collectif - 24 rue Montrosier - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France - SIREN 340492933


SCP BAYLE & HASBANIAN, Stéphane HASBANIAN, Avocat à la Cour - 81, Avenue Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-13

Enregistrement avec modification - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-26

Appareils de radio. Appareils photographiques. Cassettes audio et vidéo ; bandes vidéo. Ecran de télévision. Disques acoustiques, disques compacts (audio et vidéo), disques magnétiques, disques optiques, disques laser ; disquettes souples. Cartouches de jeux vidéo ; cartes téléphoniques ; carte à mémoire ou à microprocesseur ; cartes magnétiques ; cartes magnétiques d'identification. Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs. Logiciels ; Cédéroms. Dévédéroms. Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs. Magnétoscope. Lecteur de Dévédéroms. Enregistreurs à bande magnétique ; appareils cinématographiques ; films cinématographiques. Dessins animés. Dispositifs de nettoyage pour disques acoustiques ; émetteurs (télécommunication). Films pour l'enregistrement des sons ; appareils pour l'enregistrement du son ; supports d'enregistrements sonores ; enregistreurs à bande magnétique. Appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision. Microprocesseur ; modems. Ordinateurs ; programmes d'ordinateurs enregistrés. Postes radiotéléphoniques ; programmes d'ordinateur enregistrés ; répondeur téléphoniques ; appareil pour le traitement de l'information. Lunettes de soleil. Lunettes (optique).

Produits de l'imprimerie ; posters ; autocollants ; articles pour reliures ; photographies ; posters ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés. Livres ; revues, cartes de jeux à gratter, tickets, billets de loteries, bulletins de jeux à gratter.

Vêtements (habillement) ; chaussures (à l'exception de chaussures orthopédiques) ; chapellerie.

Jeux ; jeux de société ; jouets ; balles de jeux ; ballons de jeux ; jeux d'échecs ; jeux de dames ; appareils de jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ; skis ; jeux de table ; peluches (ours en–) ; cartes à jouer.

Messagerie électronique notamment par réseau Internet, Extranet et Intranet ; transmission d'informations contenues dans des centres serveurs vocaux ; agence de presse. Télévision par câbles ; radiophonie mobile, communication par terminaux d'ordinateurs ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques. Télécommunications. Diffusion de programmes de télévision ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; expédition de dépêches ; information en matière de télécommunications. Location d'appareils de télécommunication ; location d'appareils pour la transmission de messages ; transmission de messages ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; transmission par satellite ; transmission et diffusion de données, de sons, d'images et d'images animées ; transmission et diffusion de données, de sons, d'images et d'images animées assistée par ordinateur, notamment dans le cadre de réunions par téléphone, d'audioconférences, et de visioconférences ; transmission d'informations accessibles via des bases de données et via des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; diffusion de programmes radiophoniques ; radiodiffusion ; radiotéléphonie mobile ; informations en matière de télécommunications. Communications téléphoniques ; services téléphoniques ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur. Fourniture d'accès à Internet. Télécommunications par réseaux nationaux et internationaux (Internet). Fourniture d'accès à des logos et sonneries pour téléphonie fixe et mobile. Services de transmission de photographies, d'images animées et/ou fixes, de musique, de sons par tous réseaux de télécommunication (Internet, réseaux de téléphonie mobiles) ; services de transmission de photographies, d'images, de musique, de sons via un réseau local sans fil, notamment à courte distance ; services de transmission de photographies, d'images, de musique, de sons via un réseau de radiocommunication. Service de personnalisation de messageries téléphoniques. Services de diffusion de chaînes de télévision quelque soient les supports de réception et les moyens techniques de diffusion. Service de communication d'informations et de conseils sur le réseau Internet.

Divertissement, divertissement télévisé et radiophonique notamment par réseaux nationaux et internationaux de télécommunication (Internet) ; activités sportives et culturelles. Production de spectacles, de films. Agences pour artistes. Location de films, d'enregistrement phonographiques. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Edition de livres, de revues. Production de disques. Agence de modèle pour artiste. Montage de programmes radiophoniques. Service de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Micro édition. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Montage de bandes vidéo ; montage de programmes radiophoniques ; montage de programmes de télévision. Enregistrement (filmage) sur bande vidéo. Productions de programmes audiovisuels, de spectacles, de films, d'émissions de télévision. Diffusion de programmes audiovisuels par terminaux d'ordinateurs. Diffusion de programmes audiovisuels par réseau de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), ou câble, ou satellite, ou onde. Conseils techniques dans le domaine des télécommunications et de transmission de données ; location de temps d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques, à des réseaux sans fil (de courte ou longue distance), des réseaux téléphoniques, radiotéléphoniques, télématiques, de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), à un centre serveur de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet). Divertissements et jeux sur les réseaux de communication mobiles et fixes. Service de production contenus multimédias à destination de téléphones fixes et/ou mobiles. Services de production et d'enregistrement de messages vocaux à destination des réseaux téléphoniques et Internet.

Location d'ordinateur ; programmation pour ordinateur ; reconstitution de bases de données. Expertises techniques dans le domaine des télécommunications et des réseaux informatiques ou de transmission de données rendues par des ingénieurs. Service de conception et de développement de systèmes de communication informatiques et téléphoniques. Services de location d'appareils pour l'enregistrement, la reproduction et le traitement de données, de sons, d'images et d'images animées, à savoir ordinateurs, centres serveurs de base de données (logiciels), assistants numériques personnels. Création et entretien de sites Web pour des tiers. Services d'hébergement de site Internet, de messageries sécurisées. Services de dessinateurs d'art graphique à savoir services de créations (conception et réalisation) d'images virtuelles et interactives ; recherches scientifiques et industrielles (recherches techniques) liées aux nouvelles technologies de l'information, des réseaux informatiques et de communication, de la communication et aux images virtuelles et interactives.

Service de mise en relation (rencontres) de personnes fournis par un site Internet, par des sites Internet de réseaux et de rencontres, fourniture d'accès à des bases de données informatiques dans le domaine d'un réseau social, d'intégration sociale et de rencontres.