Marque renouvelée - Marque en vigueur

sonacom
SONACOM, SNC

Numéro de dépôt :
3600003
Date de dépôt :
22/09/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/09/2028
sonacom de SONACOM

Présentation de la marque sonacom

Déposée le 22 septembre 2008 par la société SONACOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « sonacom » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-44 du 31 octobre 2008.

Le déposant est la société SONACOM domicilié(e) 24 rue Montrosier - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 492 933 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCP BAYLE & HASBANIAN, M. HASBANIAN Stéphane domicilié(e) 81 avenue Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France.

La marque sonacom a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3600003.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque sonacom arrivera à expiration en date du 22 septembre 2028.

SONACOM a également déposé les autres marques suivantes : wooz tones donnez du style à vos contacts! , Mattrunks , No Pattes De Chameau #NoPDC , NAMECALLS , S , Tonic Tones , SONACOM CREATION AUDIO/VIDEO , Tonic Classic Tones , STUPÏD TONES , Wooz le lapin


SONACOM, SNC - 24 rue Montrosier - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France - SIREN 340492933


SCP BAYLE & HASBANIAN, M. HASBANIAN Stéphane - 81 avenue Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-09

Publication - Publication le 31 oct. 2008 au BOPI 2008-44

Renouvellement sans limitation le 27 juillet 2018 n°2689235 - Publication le 7 déc. 2018 au BOPI 2018-07-27

Appareils de radio. Appareils photographiques. Cassettes audio et vidéo ; bandes vidéo. Ecran de télévision. Disques acoustiques, disques compacts (audio et vidéo), disques magnétiques, disques optiques, disques laser ; disquettes souples. Cartouches de jeux vidéo ; cartes téléphoniques ; carte à mémoire ou à microprocesseur ; cartes magnétiques ; cartes magnétiques d'identification. Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs. Logiciels ; Cédéroms. Dévédéroms. Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs. Magnétoscope. Lecteur de Dévédéroms. Enregistreurs à bande magnétique ; appareils cinématographiques ; films cinématographiques. Dessins animés. Dispositifs de nettoyage pour disques acoustiques ; émetteurs (télécommunication). Films pour l'enregistrement des sons ; appareils pour l'enregistrement du son ; supports d'enregistrements sonores ; enregistreurs à bande magnétique. Appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision. Microprocesseur ; modems. Ordinateurs ; programmes d'ordinateurs enregistrés. Postes radiotéléphoniques ; programmes d'ordinateur enregistrés ; répondeur téléphoniques ; appareil pour le traitement de l'information. Lunettes de soleil. Lunettes (optique)

Produits de l'imprimerie ; posters ; autocollants ; articles pour reliures ; photographies ; posters ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés. Livres ; revues, cartes de jeux, à gratter, tickets, billets de loteries, bulletins de jeux à gratter.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Messagerie électronique notamment par réseau Internet, Extranet et Intranet ; transmission d'information contenues dans des centres serveurs vocaux ; agence de presse. Télévision par câbles ; radiophonie mobile, communication par terminaux d'ordinateurs ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques. Télécommunications. Diffusion de programmes de télévision ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; expédition de dépêches ; information en matière de télécommunications. Location d'appareils de télécommunication ; location d'appareils pour la transmission de messages ; transmission de messages ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; diffusion de programmes radiophoniques ; radiodiffusion ; radiotéléphonie mobile ; informations en matière de télécommunications. Communications téléphoniques ; services téléphoniques ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur. Fourniture d'accès à Internet. Télécommunications par réseaux nationaux et internationaux (Internet). Production et diffusion de jeux en ligne sur Internet. Fourniture d'accès à des services de jeux et de divertissement via un réseau informatique mondial ; transmission d'informations concernant des services de jeux d'argent accessibles via un réseau informatique mondial, transmission d'informations en ligne à partir d'une base de données informatique ou d'Internet dans le domaine des services de jeux d'argent et de divertissement loteries ; services de télécommunication, à savoir, transmission locale et longue distance de la voix, de données, d'illustrations graphiques par voie téléphonique ; transmission d'informations par réseaux de communications électroniques ; services téléphoniques ; service d'animation, d'adaptation, de personnalisation, de diffusion de fichiers numériques contenant du texte, des images ou du son quel que soit le support technique de transmission (téléphone, téléphone mobile, consoles de jeux, micro-ordinateurs, télévision). Services de télécommunication interactifs.

Divertissement télévisé et radiophonique notamment par réseaux nationaux et internationaux de télécommunication (Internet) ; activités sportives et culturelles. Production de spectacles, de films. Agences pour artistes. Location de films, d'enregistrement phonographiques. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Edition de livres, de revues. Production de disques. Agence de modèle pour artiste. Montage de programmes radiophoniques. Service de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Micro édition. Publication électronique de livres et de périodique en ligne. Production et diffusion de jeux en ligne sur Internet. Services de jeux (proposés en ligne) de hasard et d'argent du style du pari mutuel et de services de paris consistant à parier sur des joueurs individuels lors d'événements de jeu de hasard et d'argent dans le domaine des jeux de cartes, exploitation de casinos ; location d'appareils/installations de jeux et de divertissement pour casinos ; organisation de jeux de toute sorte, y compris de jeux de hasard et d'argent ainsi que de roulettes. Organisation de services de jeux et de divertissement, services de casino et jeux d'argent ; organisation de compétitions.