Déposée le 8 juin 1995 par la Société Anonyme (SA) SONAC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SONAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-29 du 21 juillet 1995.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SONAC domicilié(e) RUE DE LA METALLURGIE, 44471 CARQUEFOU CEDEX - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SONAC - France.
La marque SONAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95575873.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SONAC S.A - RUE DE LA METALLURGIE, 44471 CARQUEFOU CEDEX - France
SONAC - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-08
Publication - Publication le 21 juil. 1995 au BOPI 1995-29
Appareils d'éclairage, de réfrigération, de ventilation, de distribution d'eau et d'installations sanitaires, de chauffage.Matériaux de construction non-métalliques, tuyaux rigides non-métalliques pour la construction, constructions transportables non-métalliques.Meubles, glaces, produits en matières plastiques, à savoir raccords en matière plastique, baignoires et plus généralement tout appareil sanitaire
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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