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Marques déposées par la société SOMOVEDI S.A.M
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HARMONIC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HARMONIC
SOMOVEDI S.A.M.

Numéro de dépôt :
99796082
Date de dépôt :
08/06/1999
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/06/2009

Présentation de la marque HARMONIC

Déposée le 8 juin 1999 par la société SOMOVEDI S.A.M auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « HARMONIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-29 du 16 juillet 1999.

Le déposant est la société SOMOVEDI S.A.M domicilié(e) " Les Industries ", 2, rue du Gabian, MC - 98000 MONACO - Monaco et immatriculée sous le numéro RCS 565 001 471 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, André François PELLEGRIN - France.

La marque HARMONIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99796082.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HARMONIC est expirée depuis le 8 juin 2009.


SOMOVEDI S.A.M. - " Les Industries ", 2, rue du Gabian, MC - 98000 MONACO - Monaco - SIREN 565001471


André François PELLEGRIN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-47

Publication - Publication le 16 juil. 1999 au BOPI 1999-29

Plateau de bicyclette métallique et son pédalier. Appareil de locomotion par terre, bicyclette. Bicyclette de compétition, vélo tous terrains et vélo toutes routes.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].