Marque enregistrée - Marque en vigueur

Somos Mosaic Design
Somos Mosaic Design

Numéro de dépôt :
4563509
Date de dépôt :
28/06/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/06/2029
Somos Mosaic Design de Somos Mosaic Design

Présentation de la marque Somos Mosaic Design

Déposée par voie électronique le 28 juin 2019 par Somos Mosaic Design auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Somos Mosaic Design » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-29 du 19 juillet 2019.

Le déposant est Somos Mosaic Design domicilié(e) 27 la rue - 50340 - Helleville - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Somos Mosaic Design, Monsieur Guillaume Osouf domicilié(e) 27 la rue - 50340 - Helleville - France.

La marque Somos Mosaic Design a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4563509.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Somos Mosaic Design arrivera à expiration en date du 28 juin 2029.


Somos Mosaic Design - 27 la rue - 50340 - Helleville - France


Somos Mosaic Design, Monsieur Guillaume Osouf - 27 la rue - 50340 - Helleville - France


Publication - Publication le 19 juil. 2019 au BOPI 2019-29

Enregistrement sans modification - Publication le 18 oct. 2019 au BOPI 2019-42

Appareils d'éclairage ; installations sanitaires ;

Matériaux de construction non métalliques ; monuments non métalliques ;

Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ;

Verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; faïence ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ;

Revêtements de sols.