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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOMOPAR
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DOMINIQUE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMINIQUE
SOMOPAR S.A., S.A.

Numéro de dépôt :
1227405
Date de dépôt :
14/02/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/02/2023

Présentation de la marque DOMINIQUE

Déposée le 14 février 1983 par la Société Anonyme (SA) SOMOPAR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOMINIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOMOPAR domicilié(e) AVENUE FRANCISCO BRINES No 2, 46780 OLIVA, VALENCIA - Espagne et immatriculée sous le numéro RCS A46 182 358 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SOMOPAR, S.A. domicilié(e) AVENUE FRANCISCO BRINES No 2, 46780 OLIVA, VALENCIA - Espagne.

La marque DOMINIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1227405.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque DOMINIQUE est expirée depuis le 14 février 2023.

SOMOPAR a également déposé les autres marques suivantes : R ROSANA


SOMOPAR S.A., S.A. - AVENUE FRANCISCO BRINES No 2, 46780 OLIVA, VALENCIA - Espagne - SIREN A46182358


SOMOPAR, S.A. - AVENUE FRANCISCO BRINES No 2, 46780 OLIVA, VALENCIA - Espagne


Renouvellement sans limitation le 9 septembre 2002 n°2227272 - Publication au BOPI 2002-09-09

Renouvellement sans limitation n°2014945 - Publication au BOPI 1993-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-28

Inscription le 11 septembre 2013 - Changement d'adresse n°608351 - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-09-11

Renouvellement sans limitation le 25 juillet 2013 n°2536009 - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-07-25

Tous légumes et fruits frais.