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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOMODIs
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MARRONS GLACES MIGNONS
Marque expirée - Marque en non vigueur

MARRONS GLACES MIGNONS
SOMODI Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle

Numéro de dépôt :
1381891
Date de dépôt :
28/11/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/11/2016

Présentation de la marque MARRONS GLACES MIGNONS

Déposée le 28 novembre 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOMODIs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MARRONS GLACES MIGNONS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOMODIs domicilié(e) Lieu-dit “ Les Marais ”,38110 SAINT JEAN DE SOUDAIN (dossier no 2316132) - 38110 - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 041 051 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 62 Rue de Bonnel,69448 LYON CEDEX 03 (dossier no 2316132) - 69448 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MARRONS GLACES MIGNONS est expirée depuis le 28 novembre 2016.

SOMODIs a également déposé les autres marques suivantes : LES SYBELLES , LA DOUCEUR CÂLINE , FRUTIGNAC L'ART DU PLAISIR


SOMODI Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle - Lieu-dit “ Les Marais ”,38110 SAINT JEAN DE SOUDAIN (dossier no 2316132) - 38110 - France - SIREN 325041051


CABINET LAVOIX - 62 Rue de Bonnel,69448 LYON CEDEX 03 (dossier no 2316132) - 69448 - France


Renouvellement sans limitation le 1 juin 2006 n°2316132 - Publication au BOPI 2006-06-01

Renouvellement sans limitation n°2075921 - Publication au BOPI 1996-44

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-18

Inscription le 17 juin 2004 - Changement de nature juridique n°394711 - Publication au BOPI 2004-06-17

Inscription le 4 juillet 1994 - Transmission de propriété n°174222 - Publication au BOPI 1994-07-04

Marrons glacés.