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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOMODIs
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LA DOUCEUR CÂLINE
Marque expirée - Marque en non vigueur

LA DOUCEUR CÂLINE
SOMODI Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle

Numéro de dépôt :
1358870
Date de dépôt :
13/06/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/06/2016

Présentation de la marque LA DOUCEUR CÂLINE

Déposée le 13 juin 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOMODIs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA DOUCEUR CÂLINE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOMODIs domicilié(e) Lieu-dit “ Les Marais ”,38110 SAINT JEAN DE SOUDAIN (dossier no 2304784) - 38110 - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 041 051 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 62 Rue de Bonnel,69448 LYON CEDEX 03 (dossier no 2304784) - 69448 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LA DOUCEUR CÂLINE est expirée depuis le 13 juin 2016.

SOMODIs a également déposé les autres marques suivantes : LES SYBELLES , FRUTIGNAC L'ART DU PLAISIR , MARRONS GLACES MIGNONS


SOMODI Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle - Lieu-dit “ Les Marais ”,38110 SAINT JEAN DE SOUDAIN (dossier no 2304784) - 38110 - France - SIREN 325041051


CABINET LAVOIX - 62 Rue de Bonnel,69448 LYON CEDEX 03 (dossier no 2304784) - 69448 - France


Renouvellement sans limitation le 9 janvier 2006 n°2304784 - Publication au BOPI 2006-01-09

Renouvellement sans limitation n°2062287 - Publication au BOPI 1996-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-47

Inscription le 17 juin 2004 - Changement de nature juridique n°394711 - Publication au BOPI 2004-06-17

Inscription le 4 juillet 1994 - Transmission de propriété n°174222 - Publication au BOPI 1994-07-04

Conserves.Confiserie, marrons confits, marrons glacés, biscuiterie, entremets. Fruits à l'alcool.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.