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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOMODI
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NOIR DE MENTHE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOIR DE MENTHE
SOMODI (Société anonyme)

Numéro de dépôt :
97683872
Date de dépôt :
18/06/1997
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/06/2007

Présentation de la marque NOIR DE MENTHE

Déposée le 18 juin 1997 par la Société Anonyme (SA) SOMODI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « NOIR DE MENTHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-31 du 1 août 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOMODI domicilié(e) Lieu-dit "Les Marais", 38110 SAINT JEAN DE SOUDAIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 041 051 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX LYON - France.

La marque NOIR DE MENTHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97683872.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOIR DE MENTHE est expirée depuis le 18 juin 2007.

SOMODI a également déposé les autres marques suivantes : L. BRETON , JOYAU D'ARMONIAL , ADELE DE BELGARDE , FRUITIGNAC , BARON D'ALBARET , COEUR DE NOISETTE , ALEXIS DE MAUCHAMP , JEAN DE JOINVILLE , CHATAIGNE DU CHEF , LA BOUCHÉE GOURMANDE


SOMODI (Société anonyme) - Lieu-dit "Les Marais", 38110 SAINT JEAN DE SOUDAIN - France - SIREN 325041051


CABINET LAVOIX LYON - France


Inscription le 17 juin 2004 - Changement de nature juridique n°394711 - Publication au BOPI 2004-06-17

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-52

Publication - Publication le 1 août 1997 au BOPI 1997-31

Produits de chocolaterie, de confiserie et de biscuiterie