Déposée le 13 juin 1986 par la société SOMODI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LA BOUCHÉE GOURMANDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société SOMODI domicilié(e) Lieu-dit "Les Marais", 38110 SAINT JEAN DE SOUDAIN (dossier no 2062290) - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 041 051 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX SUCCESSEUR DU CABINET MONNIER BREVETS, MARQUES, MODELES domicilié(e) (dossier no 2062290) - France.
La marque LA BOUCHÉE GOURMANDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1358863.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOMODI - Lieu-dit "Les Marais", 38110 SAINT JEAN DE SOUDAIN (dossier no 2062290) - France - SIREN 325041051
CABINET LAVOIX SUCCESSEUR DU CABINET MONNIER BREVETS, MARQUES, MODELES - (dossier no 2062290) - France
Renouvellement sans limitation le 19 janvier 1996 n°2062290 - Publication au BOPI 1996-01-19
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-47
Inscription le 17 juin 2004 - Changement de nature juridique n°394711 - Publication au BOPI 2004-06-17
Inscription le 4 juillet 1994 - Transmission de propriété n°174222 - Publication au BOPI 1994-07-04
Conserves.Confiserie, marrons confits, marrons glacés, biscuiterie, entremets. Fruits à l'alcool.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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