Marque enregistrée - Marque en vigueur

FRUITIGNAC
SOMODI, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4381120
Date de dépôt :
03/08/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/08/2027
FRUITIGNAC de SOMODI

Présentation de la marque FRUITIGNAC

Déposée par voie électronique le 3 août 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOMODI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FRUITIGNAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-34 du 25 août 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOMODI domicilié(e) Lieu-dit "Le Marais", SAINT JEAN DE SOUDAIN, 38110 LA TOUR-DU-PIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 041 051 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX, Mme. Béatrice DAUBIN domicilié(e) 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France.

La marque FRUITIGNAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4381120.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRUITIGNAC arrivera à expiration en date du 3 août 2027.

SOMODI a également déposé les autres marques suivantes : L. BRETON , JOYAU D'ARMONIAL , ADELE DE BELGARDE , BARON D'ALBARET , NOIR DE MENTHE , COEUR DE NOISETTE , ALEXIS DE MAUCHAMP , JEAN DE JOINVILLE , CHATAIGNE DU CHEF , LA BOUCHÉE GOURMANDE


SOMODI, Société par actions simplifiée - Lieu-dit "Le Marais", SAINT JEAN DE SOUDAIN, 38110 LA TOUR-DU-PIN - France - SIREN 325041051


CABINET LAVOIX, Mme. Béatrice DAUBIN - 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France


Publication - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-34

Enregistrement sans modification - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-48

Inscription le 27 août 2018 - Transmission totale de propriété n°731800 - Publication le 28 sept. 2018 au BOPI 2018-08-27

Conserves, fruits à l'alcool ;

Confiserie, biscuiterie, entremets.