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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOMNOTEX
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TOUPETI
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOUPETI
SOMNOTEX Société Anonyme

Numéro de dépôt :
94545759
Date de dépôt :
17/11/1994
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/11/2004

Présentation de la marque TOUPETI

Déposée le 17 novembre 1994 par la Société Anonyme (SA) SOMNOTEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TOUPETI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-52 du 30 décembre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOMNOTEX domicilié(e) Impasse des Plantées DAGNEUX, 01120 MONTLUEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 386 918 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque TOUPETI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94545759.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 20 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOUPETI est expirée depuis le 17 novembre 2004.


SOMNOTEX Société Anonyme - Impasse des Plantées DAGNEUX, 01120 MONTLUEL - France - SIREN 327386918


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-23

Publication - Publication le 30 déc. 1994 au BOPI 1994-52

Malles, valises, sacs à jouets, sacs en bandoulière, sacs et fourre-tout en tissu, sacs à langer, coffrets destinés à contenir des articles de toilette.Meubles pour enfants, lits, commodes, chaises, berceaux, couffins, tables, tables à langer, parcs, chaises longues transatlantiques, coffrets (meubles), coffres et corbeilles non métalliques.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; couvertures, couvertures de lits, dessus de lits, parures de lits, édredons, couettes, entourage de lits, linge de table, voilages, objets décoratifs en matières textiles, sorties de bain.Layette, vêtements, peignoirs, grenouillères, nids d'anges; bavettes et bavoirs non en papier, chaussures, chaussons, chapellerie

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.