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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOMMS
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COUP FRANC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COUP FRANC
Société Anonyme: SOMMS

Numéro de dépôt :
1076951
Date de dépôt :
23/11/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque COUP FRANC

Déposée le 23 novembre 1978 par la Société Anonyme (SA) SOMMS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « COUP FRANC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOMMS domicilié(e) 68, rue Réaumur, 75003 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE & LECHOPIEZ. - France.

La marque COUP FRANC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1076951.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 28

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque COUP FRANC est expirée depuis le 23 novembre 1988.

SOMMS a également déposé les autres marques suivantes : SOMMS , SOMMS , SPORT AUDIT SA , CHIFFRES SOMMS 21233 4567890 , 111 , FINALIST , 222 , ARSENAL , RACING CUP , 333


Société Anonyme: SOMMS - 68, rue Réaumur, 75003 PARIS. - France


Cabinet HARLE & LECHOPIEZ. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-026

Tous articles de sport et notamment des ballons, des chaussures de sport, des raquettes de tennis.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].