Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOMMS
/
ARSENAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARSENAL
Société Anonyme: SOMMS

Numéro de dépôt :
1096761
Date de dépôt :
19/12/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque ARSENAL

Déposée le 19 décembre 1978 par la Société Anonyme (SA) SOMMS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ARSENAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOMMS domicilié(e) 68, rue Réaumur, 75003 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE & LECHOPIEZ. - France.

La marque ARSENAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1096761.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 22 25 28

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque ARSENAL est expirée depuis le 19 décembre 1988.

SOMMS a également déposé les autres marques suivantes : SOMMS , COUP FRANC , SOMMS , SPORT AUDIT SA , CHIFFRES SOMMS 21233 4567890 , 111 , FINALIST , 222 , RACING CUP , 333


Société Anonyme: SOMMS - 68, rue Réaumur, 75003 PARIS. - France


Cabinet HARLE & LECHOPIEZ. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-051

Chaussures pour tous sports, notamment pour le ski, le patinage, le foot-ball et le rugby, le hockey, la plage et le camping.Tous articles, engins, matériel et accessoires pour le camping et tous les sports;jeux et jouets, ballons de toutes sortes, raquettes et tous articles pour jeux sportifs.Tous vêtements pour le sport.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].