Déposée le 22 janvier 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOMMITAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « Sommital »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOMMITAL domicilié(e) 81 rue François Guise Le Galaxy II,73000 CHAMBERY - 73000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 505 389 767 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOMMITAL Société à Responsabilité Limitée - 81 rue François Guise Le Galaxy II,73000 CHAMBERY - 73000 - France - SIREN 505389767
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France
Publication - Publication le 27 févr. 2009 au BOPI 2009-09
Enregistrement sans modification - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-26
Harnais de sécurité autres que pour sièges de véhicules ou équipement de sport) ; harnais et sangles pour la protection contre les accidents ; vêtements de protection contre les accidents.
Harnais de sécurité pour équipements de sports et véhicules ; harnais de sécurité destinés aux télésièges.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureaux (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; affiches ; albums ; cartes, livres, journaux, prospectus, brochures, calendriers.
Sacs, à savoir sacs à dos, sacs de sports, sacs d'alpinisme, sacs de campeurs, sacs de plage, sacs de voyage ; trousses de voyage ; ceintures ; porte-monnaie non en métaux précieux ; cartables ; serviettes ; sacs et trousses d'écoliers ; sacoches et sacs-housses pour vêtements ; valises.
Vêtements, chaussures, chapellerie ; vêtements pour la pratique du ski ; sous-vêtements de jour et de nuit ; chaussures pour le sport ; chaussures pour le ski ; gants (habillement) ; chaussettes, bonnets, écharpes.
Appareils de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; skis, monoskis, planches pour le surf des neiges ; fixations de skis et planches pour la pratique du surf ; bâtons de skis ; patins à glace et à roulettes ; patins à roulettes en ligne ; raquettes de neige ; protège-genoux ; protège-tibias ; protège-coudes ; protège-dos (articles de sport).
Services de publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureaux ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services de conseil en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; production de documents ; bureau de placement ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.
Services d'éducation, formation ; divertissements ; activités sportives et culturelles ; information en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissements) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.
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