Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AUDEVAL
SOMMIER Jean-Claude

Numéro de dépôt :
1607716
Date de dépôt :
03/08/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/08/2000
AUDEVAL de SOMMIER Jean-Claude

Présentation de la marque AUDEVAL

Déposée le 3 août 1990 par SOMMIER Jean-Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AUDEVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOMMIER Jean-Claude, domicilié(e) 3bis, Grande rue, 91700 FLEURY MEROGIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MIONNET Anne-Marie - France.

La marque AUDEVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1607716.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AUDEVAL est expirée depuis le 3 août 2000.

SOMMIER Jean-Claude a également déposé les autres marques suivantes : ARTISANS COMPAGNONS DE PARIS ET DE MEDITERRANEE , AREBAT , LES MAITRES FACADIERS


SOMMIER Jean-Claude - 3bis, Grande rue, 91700 FLEURY MEROGIS - France


MIONNET Anne-Marie - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-02

Constructions et Réparations