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Marques déposées par SOMMERARD MICHEL
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SUR LE PONT D'AVIGNON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUR LE PONT D'AVIGNON
SOMMERARD MICHEL

Numéro de dépôt :
97709601
Date de dépôt :
11/12/1997
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/12/2007

Présentation de la marque SUR LE PONT D'AVIGNON

Déposée le 11 décembre 1997 par SOMMERARD MICHEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SUR LE PONT D'AVIGNON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-04 du 23 janvier 1998.

Le déposant est SOMMERARD MICHEL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michel SOMMERARD - France.

La marque SUR LE PONT D'AVIGNON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97709601.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 21 29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUR LE PONT D'AVIGNON est expirée depuis le 11 décembre 2007.

SOMMERARD MICHEL a également déposé les autres marques suivantes : OXYGENE SANS FRONTIERE , AROMUS , TOUS LES CHEMINS MENENT AROMES , SOMMERARD , VITASILIX , PROMENONS NOUS DANS LES BOIS ...PENDANT QUE LE LOUP Y EST PAS , SCHOOL , ALMAFLOR , ECO3 , CLAIR GRILL


SOMMERARD MICHEL - France


Michel SOMMERARD - France


Inscription le 24 novembre 2003 - Transmission totale de propriété n°382103 - Publication au BOPI 2003-11-24

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-43

Publication - Publication le 23 janv. 1998 au BOPI 1998-04

Savons ; parfumerie ; lotions pour les cheveux ; huiles essentielles, cosmétiques ; dentifrices ; diffuseurs de parfums et d'huiles essentielles ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées ; confitures ; huiles et graisses comestibles ; préparations de céréales ; pain ; pâtisserie ; confiserie ; miel ; moutarde ; vinaigre ; sauces ; condiments ; épices.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.