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Marques déposées par SOMMERARD Michel
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ECOPERL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECOPERL
SOMMERARD Michel

Numéro de dépôt :
94541694
Date de dépôt :
18/10/1994
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/10/2004

Présentation de la marque ECOPERL

Déposée le 18 octobre 1994 par SOMMERARD Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ECOPERL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-48 du 2 décembre 1994.

Le déposant est SOMMERARD Michel, domicilié(e) 34 Bd Mirabeau, 13210 St Remy de Provence - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOMMERARD Michel - France.

La marque ECOPERL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94541694.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOPERL est expirée depuis le 18 octobre 2004.

SOMMERARD Michel a également déposé les autres marques suivantes : OXYGENE SANS FRONTIERE , AROMUS , TOUS LES CHEMINS MENENT AROMES , SOMMERARD , VITASILIX , PROMENONS NOUS DANS LES BOIS ...PENDANT QUE LE LOUP Y EST PAS , SCHOOL , ALMAFLOR , ECO3 , CLAIR GRILL


SOMMERARD Michel - 34 Bd Mirabeau, 13210 St Remy de Provence - France


SOMMERARD Michel - France


Inscription le 14 juin 1996 - Transmission totale de propriété n°202353 - Publication au BOPI 1996-06-14

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-18

Publication - Publication le 2 déc. 1994 au BOPI 1994-48

Préparation pour blanchir pour nettoyer, pour dégraisser.Ustensiles pour le ménage (ni en métaux précieux, ni en plaqué), matériel de nettoyage

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.