Accueil marques.expert
/
Marques déposées par SOMMERARD Michel
/
ECONAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECONAT
SOMMERARD Michel

Numéro de dépôt :
94520623
Date de dépôt :
11/05/1994
Lieu de dépôt :
TARASCON
Date d'expiration :
11/05/2004

Présentation de la marque ECONAT

Déposée le 11 mai 1994 par SOMMERARD Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TARASCON), la marque française « ECONAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-26 du 1 juillet 1994.

Le déposant est SOMMERARD Michel, domicilié(e) 34 Bd Mirabeau, 13210 St Rémy de Pce - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOMMERARD Michel - France.

La marque ECONAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94520623.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 03 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECONAT est expirée depuis le 11 mai 2004.

SOMMERARD Michel a également déposé les autres marques suivantes : OXYGENE SANS FRONTIERE , AROMUS , TOUS LES CHEMINS MENENT AROMES , SOMMERARD , VITASILIX , PROMENONS NOUS DANS LES BOIS ...PENDANT QUE LE LOUP Y EST PAS , SCHOOL , ALMAFLOR , ECO3 , CLAIR GRILL


SOMMERARD Michel - 34 Bd Mirabeau, 13210 St Rémy de Pce - France


SOMMERARD Michel - France


Inscription le 24 novembre 2003 - Transmission totale de propriété n°382103 - Publication au BOPI 2003-11-24

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-49

Publication - Publication le 1 juil. 1994 au BOPI 1994-26

Produit pour blanchir; lessiver, nettoyer.Lotions et produits cosmétiques, huiles essentielles, produits parfumants pour le lavage la lessive.Ustensiles de ménage; tel un diffuseur de lessive en machine à laver le linge ou un économiseur de lessive Couleurs, vernis, laques

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.