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Marques déposées par SOMMERARD MICHEL & JACQUOT JULIAN
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BIO GENERIQUE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIO GENERIQUE
SOMMERARD MICHEL & JACQUOT JULIAN

Numéro de dépôt :
3375885
Date de dépôt :
08/08/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/08/2015
BIO GENERIQUE de SOMMERARD MICHEL & JACQUOT JULIAN

Présentation de la marque BIO GENERIQUE

Déposée le 8 août 2005 par SOMMERARD MICHEL & JACQUOT JULIAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIO GENERIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-38 du 23 septembre 2005.

Le déposant est SOMMERARD MICHEL & JACQUOT JULIAN domicilié(e) 27 CHEMIN DU ROUGADOU,13210 SAINT REMY DE PROVENCE - 13210 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOMMERARD MICHEL domicilié(e) 27 CHEMIN DU ROUGADOU,13210 SAINT REMY DE PROVENCE - 13210 - France.

La marque BIO GENERIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3375885.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIO GENERIQUE est expirée depuis le 8 août 2015.


SOMMERARD MICHEL & JACQUOT JULIAN - 27 CHEMIN DU ROUGADOU,13210 SAINT REMY DE PROVENCE - 13210 - France


SOMMERARD MICHEL - 27 CHEMIN DU ROUGADOU,13210 SAINT REMY DE PROVENCE - 13210 - France


Inscription le 29 mai 2006 - Rejet partiel n°434552 - Publication au BOPI 2006-05-29

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-34

Publication - Publication le 23 sept. 2005 au BOPI 2005-38

Concerne exclusivement des produits dont les ingrédients sont issus de l'agriculture biologique a savoir les huiles et graisses comestibles, graisses alimentaires, fruits secs, produits laitiers.Concerne exclusivement des produits dont les ingrédients sont issus de l'agriculture biologique à savoir : café, thé, cacao, riz, chocolat, sucreries, confiserie.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.